Charte des données personnelles et cookies

La présente charte (ci-après la « Charte ») est destinée aux utilisateurs du site web et mobile francaises-ethniques.com (ci-après le « Site ») et des applications mobile et tablettes liées (ci-après les « Applications »).

Lorsque nous utilisons les termes « vous » ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’utilisateur du Site et des Applications.

Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement :

   -   D’une part, de vos données à caractère personnel sur les Site et les Applications. Nous les nommons ci-après « Données Personnelles ». Les Données Personnelles sont des informations qui permettent de vous identifier directement ou indirectement.

   -   D’autre part, des informations relatives à votre navigation sur les Site et les Applications susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dit « cookies » ou outils similaires (par souci de simplicité nous désignerons ces cookies et outils similaires par le terme unique « Cookies »). Certaines de ces informations issues des Cookies ne permettent pas de vous identifier directement ou indirectement et ne constituent pas des Données Personnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement et constituer juridiquement des Données Personnelles. Nous les nommons ci-après ensemble « Données issues des Cookies ». Pour en savoir plus sur les Cookies et technologies similaires et le traitement des Données issues des Cookies, vous pouvez directement vous reporter au chapitre 'II LES COOKIES'.

Par souci de simplicité, ces Informations issues des Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le terme unique « Données ».

Nous, Editeur du Site Françaises Ethniques, pouvons modifier la Charte à tout moment, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nous vous invitons à vous référer à dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’il y a eu une modification depuis votre dernière consultation en consultant sa date en haut de page. 

Les traitements de vos Données sont effectués conformément à la règlementation applicable notamment le Règlement européen dit « RGPD » (n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et la Loi dite « Informatique et libertés », (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après "Réglementation Informatique et Libertés").
L’Editeur est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site et les Applications tel que précisés ci-après. 
Un traitement est une opération sur une Données (par exemple, consultation, collecte…).
Toutefois, Nous, l’Editeur ne sommes pas responsable de tous les traitements de vos Données. Des prestataires, clients de l’Editeur ou tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements tel que précisé ci-après.

 

1.PROTECTION DES DONNEES

Lors de l’utilisation du Site et des Applications par l’Utilisateur, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site et des Applications (ci-après les « Services ») à des fins de gestion administrative et commerciale.

1) Quelles sont les Données Personnelles que vous déclarez directement ?

Il s’agit des Données Personnelles :

   –   Que vous nous communiquez directement pour les finalités (c’est-à-dire les objectifs) précisées dans nos formulaires sur le Site et les Applications (exemple Données communiquées afin d’inscription à un compte)

   –   Et des Données Personnelles que vous choisissez de rendre publiques sur le Site et les Applications.

Données Personnelles collectées par formulaire
Les types de Données Personnelles collectées par ces formulaires sont précisés dans chacun d’eux et diffèrent suivant les Services et la finalité du traitement. Il peut s’agir :

   –   De Données Personnelles d’identification (nom, prénom, âge…)

   –   De Données Personnelles de contact (e-mail, adresse postale, numéro de téléphone)

   –   Des Données Personnelles liées à vos habitudes ou préférences

Lors de cette collecte, vous êtes notamment informés :

   –   Des objectifs du recueil de ces Données (finalités)

   –   Si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives et le cas échéant, des conséquences du défaut de renseignement de données obligatoires. Généralement, à défaut de renseignement de Données obligatoires, l’accès aux Services et leur utilisation pourra être restreinte

   –   Du ou des responsables de traitements (en principe, l’Editeur, mais il peut s’agir de partenaires auquel cas vous en êtes informés au moment de cette collecte)

   –   De vos droits et de la façon de les exercer auprès du responsable de traitement

   –   Du fondement juridique justifiant la licité du traitement (par exemple, si le traitement est fondé sur votre consentement, ou sur la nécessité de respecter une obligation légale, ou sur la nécessité de l’exécution du contrat qui nous lie, sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers…)

   –   Des catégories de personnes habilitées à avoir accès à vos données (c’est à dire les destinataires de vos Données)

   –   Si nous envisageons un transfert hors Union Européenne de vos Données, nous mettons en place des garanties et vous informons de ces garanties assurant la conformité de ces transferts avec la Règlementation Informatique et Libertés,

   –   Des durées de conservation ou lorsque cela n’est pas possible des critères utilisés pour déterminer cette durée

   –   Et plus généralement de l’ensemble des mentions imposées par la Règlementation Informatique et libertés.

La présente Charte vous communique de nouveau ces informations et des informations complémentaires.

Données que vous rendez publiques 
Nous collectons et traitons des Données Personnelles que vous choisissez d’afficher volontairement sur le Site ou les Applications telles que notamment vos Données de profil de compte (pseudonyme, photo par exemple). Seule les Données que vous aurez expressément déclarées comme publiques lors de votre inscription pourront ainsi être publiées (ci-après les « Données Publiques »).

2) Quelles sont vos Données collectées indirectement sur le Site ou les Applications

D’une manière générale, il s’agit des Données issues des Cookies ou des technologies similaires. Pour en savoir plus sur les Cookies et les paramétrer, vous pouvez directement vous reporter au chapitre II. LES COOKIES

Il peut s’agir de :

   –   Données relatives à la navigation : c’est-à-dire les données collectées lors de votre navigation sur le Site et les Applications pour le compte de l’Editeur.
Ces données de navigation sont de deux types :

      –      Données de connexion telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.

      –      Données de géolocalisation : désignent les données collectées lors de votre activation de systèmes de géolocalisation lors de votre connexion au Site ou aux Applications. Ce service de géolocalisation utilise des Données, telles que notamment les signaux GPS, les capteurs du terminal, les points d’accès WIFI et les identifiants des antennes relais, pour dériver ou estimer votre position précise

3) Pourquoi collectons-nous certaines de vos Données et combien de temps les conserverons-nous ?

La ou les raisons pour lesquelles les Données sont recueillies dans les formulaires de collecte sont précisées lors de cette collecte. 
Les finalités des Données et Informations issues Cookies dont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeau d’information présent à la première connexion et précisées plus en détail dans la présente Charte dans la partie Cookies, consultable au chapitre II. LES COOKIES
D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services. Les finalités et durées de conservation peuvent être les suivantes étant précisé que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées. Les finalités poursuivies par l’Editeur et les durées de conservation correspondantes sont :

Finalités

Durée de conservation

Base légale

Gérer la base client (Gestion des comptes utilisateurs, gestion des inscriptions aux Services, support client)

3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client

Exécution du contrat

Fidéliser la base client (Envoi de newsletters, etc.)

3 ans à compter du dernier contact émanant du client

Consentement

Organisation de jeux concours

3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect ou du client

Consentement

Animer la communauté (Forums, avis, etc.)

3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client

Exécution du contrat

Etudes (Sondages, etc.)

3 ans puis anonymisé

Consentement

Profilage

13 mois à compter du dépôt du Cookie

Consentement

Monétiser les ressources de l’activité (Publicités personnalisées, transfert à un partenaire commercial, etc.)

13 mois à compter du dépôt du Cookie

Consentement

Enregistrement des données de navigation et Cookies

13 mois à compter du dépôt du Cookie

Consentement

Gestion analytique de l’activité (Mesure d’audience, etc.)

13 mois à compter du dépôt du Cookie puis anonymisé

Intérêt légitime

Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées dans la présente Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables. 
A titre d’exemple, si vous vous inscrivez au compte et qu’ensuite vous restez inactif, nous supprimerons vos Données renseignées lors de l’inscription au compte ou les anonymiserons après trois ans d’inactivité. 

A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin de défendre de nos Droits ou pendant la durée de conservation imposée par la loi.

L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé. En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données (notamment les contributions des Utilisateurs sur les forums) de manière définitivement anonymisée, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas, ces études ne permettent d’identifier les Utilisateurs et ne portent que sur des tendances issues de leurs Données agrégées.

Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.

4) Quels sont les destinataires des Données collectées

La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

   –   Destinataires des Données Personnelles pour les finalités poursuivies par l’Editeur

Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données. 
Ainsi les services habilités de l’Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site et des Applications.

   –    Données transférées aux autorités et/ou organismes publics

Enfin, conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels et aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.

5) Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et dans ses limites, vous disposez, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et en particulier de demander l’effacement des Données si elles ont été recueillies lorsque vous étiez mineur, d’opposition de limitation et de portabilité des Données vous concernant. 
Lorsque le traitement de ses Données est effectué sur le fondement de son consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. 
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposer à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès. 

L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur, lorsqu’il est responsable de traitement : 

Par voie postale : Françaises Ethniques 150 faubourg Montmélian 73000 Chambéry
Par voie électronique :  francaisesethniques@gmail.com

Les Données Personnelles qui seront communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès et de portabilité, le seront à titre personnel et confidentiel.

A ce titre, pour que votre demande d’accès et de portabilité soit prise en compte, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire des dites Données Personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature.

En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

6) Sécurité

Nous prenons des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l’organisation pour interdire l’accès non autorisé ou la divulgation de vos Données à des personnes non autorisées.

Cependant, nous ne pouvons garantir l’élimination de tout risque d’utilisation abusive des Données. Il importe que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte. 
Vous êtes informé et acceptez que les différentes Données Publiques soient susceptibles d’être publiées de manière centralisée lors de votre accès à votre compte.
Si vous publiez vos Données, vous êtes conscient qu’elles seront alors disponibles sur Internet et prenez conscience du message d’avertissement en tête des forums et de la Charte. 

L’Editeur ne peut garantir la confidentialité des Données Publiques dans les parties publiques des Services. Il ne peut être tenu responsable des « Spam » que vous subissez si vous décidez volontairement et spontanément de publier en ligne votre adresse email (la mention de votre e-mail dans un formulaire de collecte reste confidentielle, ce n’est pas une publication en ligne).

À tout moment, vous pouvez modifier/supprimer une contribution que vous auriez postée sur le Site ou anonymiser l’ensemble de vos contributions en supprimant votre compte dans les paramètres de votre compte. Nous vous précisons que la structure complexe du réseau internet et l’intervention de tiers opérateurs de référencement et/ou de moteurs de recherche sont susceptibles de maintenir la diffusion et l’accès sur internet à certaines Données une fois qu’elles ont été diffusées, et ce indépendamment de la volonté de l’Editeur. 
En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.

 

2.LES COOKIES

Un Cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

Lors de la consultation de notre site Internet, des informations relatives à la navigation de votre terminal sont susceptibles d’être enregistrées dans ces fichiers dits « Cookies ». Ces derniers sont installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

1) A quoi servent les cookies émis sur notre site?

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

Les cookies utilisés sur notre site permettent :

  • d’optimiser la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) ;
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription, authentification ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (abonnement souscrit, commande en cours, etc.) ;
  • d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
  • d’améliorer les mesures de sécurité, via des outils tiers d’analyse ou par exemple lorsqu’il est demandé à l’utilisateur de se connecter après un certain laps de temps.
  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de notre site, afin d’en améliorer l’usage, les parcours et les fonctionnalités proposées.
  • de mesurer des campagnes publicitaires diffusées en dehors du site 

Les cookies tiers de statistiques

Les outils de statistiques, installés sous WordPress via des Extensions, nous permettent de collecter des données globales sur les parcours type de navigation. Ceci dans le but d’améliorer continuellement l’interface et l’expérience proposée à nos lecteurs. Aucune donnée personnelle n’est enregistrée ou transmise à ces services.

Les cookies tiers de partage (réseaux sociaux)

Sur Françaises Ethniques, aucun cookie des réseaux sociaux n’y est déposé (Facebook, Twitter ou même Google+). Les boutons de partage, visibles sur les pages des articles ne sont pas transmis par les réseaux sociaux mais sont nativement inclus au site. Le respect des données personnelles de nos utilisateurs est un enjeu majeur. Nous évitons autant que possible d’utiliser des services externes qui nécessitent un dépôt de cookies ou tout autre forme de traçage de vos données via ces services.

Les cookies tiers de personnalisation

Ces cookies permettent de conserver des informations sur l’utilisateur et de les réutiliser lors de ses futures visites.

Les cookies d’édition

Afin de vous proposer des contenus éditoriaux « visuels » et « multimédia », Françaises Ethniques a recours aux services de plusieurs sites tiers, intégrés aux articles : YouTube, Dailymotion, Vimeo, Ina (vidéos), Facebook, Twitter, Instagram, Pinterest (réseaux sociaux), Scribd, Document Cloud, Slideshare (documents), Soundcloud, Spotify, Deezer (sons), Google Maps, Mapbox, CartoDB, uMap (cartes), Highcharts, GitHub, Datawrapper, Flourish, Infogram, Thinglink, Jquery, Google Fonts, Bootstrap (infographies), …

 

2) Vos choix concernant les cookies

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur notre site et sur Internet en général et vos conditions d’accès à certains services de notre site nécessitant l’utilisation de cookies.

Vous pouvez à tout moment exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous et dans la console de gestion des cookies : Gestion des cookies

L’accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à votre compte ou à votre abonnement qui nécessite de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous, ou nos prestataires, ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Les choix offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Selon votre navigateur, consultez le lien ci-dessous pour configurer votre navigateur et refuser les cookies :

Si vous utilisez un autre navigateur que ceux cités ci-dessus, nous vous invitions à consulter le menu d’aide de votre navigateur.

Nous vous invitons aussi à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/.